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Enfin un Colloque sur les aspects fondamentaux des énergies renouvelables (le 30 septembre 2011)!!!
Bertrand de Gérando participera le 30 septembre prochain à un Colloque sur les énergies renouvelables, organisé par la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Clermont-Ferrand. Seront abordés les aspects juridiques, territoriaux, économiques des énergies renouvelables. L'urbanisme, le patrimoine, l'environnement et les questions fiscales et financières seront au coeur des débats. Pour comprendre, réagir, et investir dans un monde en mouvement! Télécharger le programme ...
Les forêts françaises contribuent à la lutte contre le changement climatique, en séquestrant, lors de leur phase de croissance, le carbone atmosphérique. Le puits forestier français, grâce aux activités de gestion forestière et de boisement, absorbe ainsi plus de 10% des émissions nationales de gaz à effet de serre. Actuellement, ce rôle n'est toutefois que partiellement pris en compte pour l'atteinte des engagements internationaux de réduction de émissions de gaz à effet de serre, ...
Afin de faire le point sur les principales problématiques relatives au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, en particulier l'encadrement du marché au comptant et l'évolution des règles françaises et communautaires régissant l'allocation des quotas, la commission des finances, présidée par Jean Arthuis (UC, Mayenne), réunit : Mercredi 9 mars 2011 à 9 h 30 salle Clemenceau - Palais du Luxembourg une table ronde, ouverte à la presse[1], à laquelle participeront : . ...
Auteur: Bertrand de GERANDO Aux Editions Lamy, Collections Axe Droit Sommaire 1ère partie Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre Chapitre 1 - Les sources du système Section 1 Le Groupe d'experts Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat (GIEC) Section 2 Le droit international Section 3 - Le droit communautaire Section 4 - Le droit français Chapitre 2 - Le Système Communautaire d'Echange de Quotas d'Emission de GES ...
J'ai lu avec beaucoup d'attention cet ouvrage paru en février 2010 qui tire les enseignements du marché européen du CO2 écrit par A. Denny Ellerman, Frank J. Convery, Christian de Perthuis, respectivement Professeurs à la Sloan School of Management du Massachussetts Institute of Technology, à l'University College de Dublin et à l'Université Paris-Dauphine. A l'appui d'une étude très poussée du système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre sur la période 2005-2007, puis sur la première ...
Bertrand de Gérando, avocat et auteur de l'ouvrage "Energies-Climat: quotas d'émission de gaz à effet de serre" et Philippe Terneyre, Professeur de Droit, auteur de l'ouvrage " Energies renouvelables: contrats d'implantation" interviendront, dans le cadre des Matinées Débats organisées par La Lettre des Juristes d'Affaires et Lamy, sur les questions énergétiques des entreprises et des collectivités. Quelles sont concrètement les dernières avancées nationales et communautaires en matière de gestion de ...
Système d'échange de quotas Entreprises et collectivités bénéficiaires Outils de gestion des quotas Auteur: Bertrand de Gérando Editeur: Lamy Coll. Axe Droit Rubrique: Energies-climat Juillet 2010 1ère partie Le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre Chapitre 1 - Les sources du système * Section 1 Le Groupe d'experts Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat (GIEC) * Section 2 Le droit international * Section 3 - Le ...
C'est le couple phare de cette fin de décennie ! Il vit depuis au moins 5 ans une relation intense sous le feu des projecteurs. C'est au niveau communautaire et interne que cette relation est la plus visible. Deux ans après le vote en France de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (v. loi dite loi POPE, JORF du 14 juillet 2005, p. 11570, et rectificatif JORF du 22 octobre 2005, p. 16750), l'Union européenne, par l'intermédiaire de ...