géothermie (12)
Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, ministre de l'Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement, François BAROIN, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie, Laurent WAUQUIEZ, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche, Eric BESSON, ministre chargé de l'Industrie, de l'Energieet de l'Economie numérique et René RICOL, commissaire général à l'investissement, annoncent le lancement d'un appel à manifestations d'intérêt piloté par l'ADEME et dédié à la Géothermie dans le ...
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Enfin un Colloque sur les aspects fondamentaux des énergies renouvelables (le 30 septembre 2011)!!!
Bertrand de Gérando participera le 30 septembre prochain à un Colloque sur les énergies renouvelables, organisé par la Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Clermont-Ferrand. Seront abordés les aspects juridiques, territoriaux, économiques des énergies renouvelables. L'urbanisme, le patrimoine, l'environnement et les questions fiscales et financières seront au coeur des débats. Pour comprendre, réagir, et investir dans un monde en mouvement! Télécharger le programme ...
Je me permets de retranscrire in extenso l'information donnée par le Quotidien de l'énergie, Enerpresse (Groupe Moniteur), le Mardi 5 Octobre 2010, "il ne faudrait pas (encore) rater un train"... "Lors de la première réunion du Comité national de la géothermie (CNG) qui s'est tenue hier lundi à Orly (où une installation de 10MWentrera en essais à la fin de l'année pour alimenter le site d'Aéroports de Paris), Jean-Louis Borloo a motivé ses troupes. Le ministre chargé de l'Energie a demandé à ...
Rappel de l'information donnée par l'ADEME Engagement majeur du Grenelle Environnement, le Fonds Chaleur a pour objectif de développer la production de chaleur à partir des énergies renouvelables (biomasse, géothermie, solaire thermique ...). Il est destiné à l'habitat collectif, aux collectivités et à toutes les entreprises (agriculture, industrie, tertiaire). La gestion de ce fonds a été confiée à l'ADEME. 1 milliard d'euros sur 3 ans (2009-2011) La production de ...
Le JO fait paraître la délibération de la CRE du 14 janvier 2010 portant avis sur le projet d'arrêté fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie des nappes aquifères ou des roches souterraines telles que visées au 6° de l'article 2 du décret n° 2000-1196 du 6 décembre 2000: la forte dépendance des coûts de production d'installations produisant de l'électricité à partir de l'énergie géothermique à l'égard des caractéristiques du site d'exploitation ...
L'arrêté fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie des nappes aquifières ou des roches souterraines (géothermie) a été publié au Journal Officiel du 24 juillet 2010. Les conditions sont les mêmes que celles dévoilées par le ministère de l'Ecologie et de l'Energie en janvier dernier. Le nouveau tarif de référence est ainsi fixé à 20 ce/kWh en métropole et 13 ce/kWh dans les départements d'outre mer et à Saint-Pierre-et-Miquelon. Par rapport aux ...
Colloque organisé par le SIPPEREC* Les Pouvoirs publics ont décidé de relancer la géothermie qui compte déjà 29 réseaux de chaleur alimentés par cette énergie renouvelable dans la région Ile-de-France, soit le chauffage d'environ 140 000 logements. Une grande partie de cette ressource se situe sur le territoire du Sipperec (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Electricité et les Réseaux de Communication). Au cours de ce colloque, organisé en collaboration avec l'Association des ...
L'usine Roquette Frères veut substituer des énergies renouvelables (géothermie et biomasse) à sa consommation de gaz naturel. Objectif : les trois quarts de la consommation d'origine thermique devront être produits à partir de sources renouvelables d'ici trois ans. L'entreprise a ainsi entrepris depuis deux ans des études de faisabilité pour son alimentation en chaleur d'origine géothermique. L'endroit le plus favorable pour le forage est situé à Rittershoffen, à 15km de l'usine, afin d'exploiter ...
(hors usage alimentaire ou sanitaire, et installations classées pour la protection de l'environnement) 1) Code de l'Environnement (anciennement Loi sur l'Eau n°92-3 du 3 janvier 1992) Certaines opérations susceptibles d'avoir un impact sur la ressource en eau, comme les puits et forages, peuvent être soumis à déclaration ou à autorisation préfectorale. Les articles R.214-1 et suivants du Code de l'Environnement précisent la nomenclature des opérations soumises à déclaration ou à ...
La géothermie est l'exploitation de la chaleur stockée dans le sous-sol. L'utilisation des ressources géothermales se décompose en deux grandes familles : la production d'électricité et la production de chaleur. En fonction de la ressource, de la technique utilisée et des besoins, les applications sont multiples. La filière se distingue par le critère de la température. Ainsi, la géothermie est qualifiée de « haute énergie » (plus de 150°C), « moyenne énergie » (90 à 150°C), « basse énergie » (30 à ...
Energies Renouvelables: contrats d'implantation Implantation des unités de production Clauses suspensives Modèles de contrats Auteur: Philippe TERNEYRE Editions LAMY Collection Axe ...
Le Cabinet d'avocats GERANDO, dont l'activité est consacrée au secteur de l'énergie, vous informe de la parution, aux Editions Lamy, d'un ouvrage auquel Maître Bertrand de GERANDO a collaboré dans le cadre de la rédaction des modèles de contrats qu'il propose: "Energies renouvelables: contrats d'implantation". Son auteur, Philippe Terneyre , Professeur agrégé de droit public à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, spécialiste des contrats, y analyse les phases décisives des projets ...