aérien (7)

janv.
20

Risque de fissures sur les ailes des A380 - 22 appareils rappelés par l'AESA

  • Par ariel.dahan le
L'AESA (Agence Européenne de la Sécurité Aérienne) a publié sur son site une directive de sécurité aérienne concernant 20 A380. Cette directive impose une vérification visuelle des ailes des appareils après que des fissures aient été observées sur les ailes. La vérification est pour l'instant uniquement visuelle. Le détail de la vérification est disponible ici. Selon l'AESA, les fissures sont de deux types, les plus graves étant de nature à se développer spontanément sur tous les ...
Alors que l'épave venait d'être retrouvée, après près de deux ans de recherches infructueuses, et des corps découverts dans l'épave en très bon état de conservation, la polémique commence à l'occation des premières révélation de la campagne de remontée des enregistreurs de vol (FDR - Flight Data Recovery). En effet, le Bureau Enquêtes Analyses pour la Sécurité de l'Aviation Civile (BEA) a publié le 27 avril 2011 un communiqué de presse sur les premiers résultats de recherche: Au cours de la ...
janv.
30

[Droit du Travail] Calcul des heures de travail du pilote professionnel d'aéronef : Interprétation restrictive

  • Par ariel.dahan le
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La Cour de Cassation, par trois arrêts, a exprimé une interprétation étonnante du temps de travail applicable aux pilotes d'aéronef. Elle s'en tient à la lettre du Code de l'Aviation Civile, qui évoque une durée légale de 71 heures/ mois et refuse de prendre en considération le temps du pilote à terre (en prévol, en débriefing, en remise en condition de l'appareil ou en mise à disponibilité). Ce qui semblait acquit pour les transporteurs routiers semble désormais remis en cause pour ...
déc.
3

[Droit Aérien] Augmentation des vols Sanitaires et Dérogation aux Règles de l'Air (Vol aux instruments)

  • Par ariel.dahan le
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Dans le contexte de la fermeture progressive des hôpitaux de "proximité", le besoin d'un transport sanitaire rapide (par hélicoptère) pourra un jour être une nécessité au regard de l'égalité des citoyens devant les charges publiques - comprise ici comme l'égalité d'accès aux soins. IL faudra que ce transport puisse se faire par tous les temps. Ce qui suppose une dérogation importante aux règles de l'air actuelles. Il semble qu'il y ait du mouvement dans les règles ...
nov.
27

[Liberté Publique]-Drones armées en opération de combat

  • Par ariel.dahan le
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Les drones, qu'ils soient volants (UAV - unmanned aerial vehicle), terrestres, maritimes ou sous-marins, et spatiaux) sont des compléments très utiles de l'activité humaine. Mi-robots mi-engins pilotés à distance, conçus initialement comme plateforme de support de matériel d'investigation, équipés de sensors, bardés de matériels, ils avancent là où l'Homme ne peut ou ne veut aller. Ils remplacent le mulet, mais bien plus encore. Remplis d'intelligence artificielle ils ...
sept.
18

Droit Allemand - La faute de l'affréteur engage-t'elle l'armateur ?

  • Par ariel.dahan le
sept.
18

Accueil

  • Par ariel.dahan le
Bonjour, et bienvenue sur mon blog. Cette page est un complément interactif du site TerreMerAir que j'ai créé il y a quelques mois. Nous parlerons donc de droit et de transport. Pas uniquement du Droit des Transports, mais également "des" droits applicables aux différents modes de transport, et de l'incidence du droit sur l'évolution de la technique liée au transport. Une place importante sera accordée, évidemment, au transport maritime. Mais nous n'oublierons ...
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