Alain DAHAN

J'ai déjà évoqué dans ce blog : le classique radar de vitesse, puis le radar de pesage dynamique, puis le radar de passages à niveaux, enfin le radar à feux rouges. Dans cette famille de plus en plus féconde ces 3 dernières années, je vous présente le radar pour poids lourds. Le véhicule de transports de personnes est aussi concerné. On sait que la limitation de vitesse à respecter n'est pas ...

C'est en pastichant ce célèbre slogan des années quatre-vingt que l'on pourrait résumer la position de la Cour de Cassation sur l'excès de vitesse du chauffeur en tant que cause possible d'un licenciement pour faute grave. Pour la cour de cassation, le caractère exceptionnel de l'excès de vitesse d'un chauffeur de poids lourd n'est pas suffisamment grave pour motiver un licenciement de cet ordre, voire un licenciement pour cause réelle et sérieuse, à ...

En matière d'infractions pour excès de vitesse relevés par radars, la contestation des indications contenues dans le procès-verbal ne suffit pas toujours à triompher des poursuites pénales lorsqu'il s'agit pour le contrevenant de remettre en cause les conditions de bonne utilisation du radar en question. S'il est loin d'être certain que les radars sont entièrement fiables et infaillibles, ils ne semblent pourtant pas pouvoir être attaqués sur ce point, dans le cadre de questions d'ordre physique, ...

Dans le jeu des 7 familles de la sécurité routière, dans la famille "radars" nous avions déjà: le radar de vitesse qui fait déjà figure de grand-père, le radar détecteur de surcharge et le radar de passages à niveaux que j'ai déjà tous eu l'occasion d'évoquer dans ce blog. Voici venu le petit dernier, le radar à feux rouges. Le système, tout le monde l'aura compris, consiste à "flasher" l'automobiliste qui aura "grillé" un feu rouge d'abord ...

Après les radars de vitesse et les radars de pesage dynamique dont j'ai déjà eu l'occasion de parler dans ce blog, voici venir les radars de passages à niveau. Au cours de cette année, près de 140 collisions ont été à déplorer entre des trains et des véhicules, liées en général à un passage en force de la barrière de passage à niveau par un automobiliste impatient. Quelques dizaines de passages à niveau devraient être équipés de radars dans l'année qui suit. Leur mission sera de ...

Il n'a pas échappé à l'attention de plusieurs commentateurs ou praticiens du Droit le prononcé d'un arrêt récent rendu le 1er octobre 2008 par la chambre criminelle de la cour de cassation. Cette décision, sur pourvoi du Procureur Général, est suffisamment brève pour pouvoir être citée dans sa majeure partie : « Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 1er février 2006, à Saint-Trivier-sur-Moignans (Ain), un véhicule immatriculé au nom de Christian ...

Comme beaucoup d'automobilistes, je me suis d'abord demandé si ce type de radar apparu depuis plusieurs mois, notamment sur l'autoroute A64, barrière de MURET, était un radar de vitesse. Cela y ressemble fortement si ce n'est qu'il comporte des espèces de lucarnes rondes lui donnant l'air d'un robot ancienne génération tout droit sorti de « STAR WARS ». En réalité, il s'agit d'une armoire vidéo de pesage dynamique qui permet de détecter le poids d'un véhicule roulant à vitesse normale. Si ce ...